QUELQUES IDEES SUR LA FISCALITE VERTE

2010

Les prêts aidés :

Ce prêt d’Etat sera remboursé par l’économie d’énergie réalisé et financé par les futures taxes, ainsi

un poêle a granulés de 3000 Euros sera financé par un prêt de :

Consommation granulés 1T,5 prix = 420 Euros

Potentiel énergétique 5000 Kw par tonne 7500Kw pour 1T5

Prix électricité environ 10 centimes d’Euros

Soit 750 Euros Economie et Prêt 720-420=300uros a rembourser tous les ans durant dix ans.

Panneaux photovoltaïques : Prix 15000 Euros vente de courant par an 1500 Euros soit un

remboursement de 1500 Euros par an. Nous remarquerons que l’Etat récupère une grande partie

de la mise de fond initiale.

Les taxes :

Elles sont destinées en grande partie a financé les prêts aidés et de plus elles accélèrent le

changement. Certaines sont inspirées de l’ouvrage assez ancien « le défi planétaire » de Lester R.

Brown.

Les taxes carbones : de 100 a 120 Euros la tonne de carbone sur le gaz, pétrole ou charbon

consommé. Ceci se fera progressivement en dix ans, ainsi le changement nécessaire sera favorisé.

Il y aura également une taxe sur tous les produits fabriqués à l’étranger, taxe variable suivant la

teneur en carbone du produit ainsi que le transport les âneries avec les flacons de parfum décoré en

Chine et revenant en France seront finies.(Taxe non prévue par Lester Brown)

-Taxe sur les déchets toxiques : 100 Euros la tonne, 100 dollars Lester B

-Taxe sur le papier carton a base de pâte vierge : 64 Dollars (LB) 80Euros la tonne.

-Taxe sur les pesticides : La moitié du prix d’achat (LB)

-Emissions de dioxyde de soufre : 150 dollars la tonne (LB) 200 Euros

-Emissions d’oxydes d’azote : 100 Dollars la tonne (LB) 120 Euros

-Ventes de CFC : 5,83 dollars le Kilogramme (les CFC sont en voie de disparition)

-Consommation de la nappe phréatique :3,83 Dollars par M3 par hectare, cette taxe semble très

élevée en tous les cas elle rend hors de prix l’arrosage du maïs, elle ne doit pas être appliquée a la

boisson des animaux, ni au maraîchage .

-Taxes sur les métaux non recyclés sûrement de l’ordre d’une centaine d’Euros la tonne.( pas chez

LB) . Toutes ces taxes servirons a alimenter la banque d’Etat, une compensation devra être prévue

pour les plus pauvres (Changement de chaudière, prêt a bas coût d’un véhicule électrique, bons

pour jerrican d’huile de friture etc..)

Le crédit d’Impôts : Le gouvernement actuel (2010) a utilisé ce levier d’une manière la plus

catastrophique qu’il soit, de quoi tuer entièrement les filières d’énergies renouvelables, on finance

le rachat d’électricité et on ne finance plus du jour au lendemain,on réduit les réductions d’impôts

même avant la fin de l’année en cours soulignons l’incompétence notoire de ces guignols. (Et en

plus ils risquent d’être réélus pour de nouveaux grands bonds en arrière). Cela nécessite un cadre

stable d’au moins cinq années. Nous suggérons 25% de réductions pour le matériel fabriqué hors

µd’Europe, 40 % en Europe, 50 % en France et 60% dans la région et ceci sur une base forfaitaire

obtenue par la moyenne des six pays européens suivants, Belgique, Allemagne, Luxembourg,Italie,

Espagne,Danemark, ainsi si le devis de l’installateur profitant des réductions d’Impôts est de

22000 Euros pour 3Kw de panneaux photovoltaïques, et si l’installation moyenne est de 14000

Euros c’est sur cette moyenne que sera calculée la réduction, ceci est une application possible de la

concurrence.

 

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